Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESATEA PRODUIT DU TRAVAIL ADAPTE
GEREP, SARL

Numéro de dépôt :
3860140
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2021
ESATEA PRODUIT DU TRAVAIL ADAPTE de GEREP

Présentation de la marque ESATEA PRODUIT DU TRAVAIL ADAPTE

Déposée le 20 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEREP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ESATEA PRODUIT DU TRAVAIL ADAPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEREP domicilié(e) Parc de la Conterie, 7, rue Léo Lagrange - 35131 - Chartres de Bretagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEREP domicilié(e) Parc de la Conterie, 7, rue Léo Lagrange - 35131 - Chartres de Bretagne - France.

La marque ESATEA PRODUIT DU TRAVAIL ADAPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESATEA PRODUIT DU TRAVAIL ADAPTE est expirée depuis le 20 septembre 2021.

GEREP a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE Videal Valorisons le travail adapté , Les ateliers de la protection sociale , L'observatoire des désignations , PRODUIT DU TRAVAIL ADAPTÉ , GEREP , Gerep TOUTE LA PROTECTION SOCIALE


GEREP, SARL - Parc de la Conterie, 7, rue Léo Lagrange - 35131 - Chartres de Bretagne - France


GEREP - Parc de la Conterie, 7, rue Léo Lagrange - 35131 - Chartres de Bretagne - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 25 mai 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°725146 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-05-25

Inscription le 25 mai 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°725145 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-05-25

Inscription le 25 mai 2018 - Concession de licence n°725144 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-05-25

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.